REGLEMENT ENTREPRISE - Par le [MEPR]

Règlement pour les Entreprises :

Article 1
Vous devez absolument respecter votre déclaration d’entreprises lors de votre présentation ( Si vous êtes spécialiste dans le poisson vous vous devez de rester dans le poisson).

Article 2
Vous devez absolument payer une personne qui a travaillé pour vous, vos payes doivent être exprimées avant que la personne travail. De plus toutes vos dépenses et vos revenus devront être écrits sur un livret de compte.

Article 3
Vous êtes PDG d’entreprise et en tant que tel, vous ne devez pas avoir de casier judiciaire, au risque de voir votre entreprise fermée ou d’avoir de forte pression sur votre entreprise (contrôles fréquents ...).

Article 4
Créer une entreprise demande énormément de travail et de rigueur. Le Ministère des Entreprises Publiques sera très exigeant et attendra de vous que vous soyez en conformité absolue avec le règlement.

Article 5
Si votre entreprises ferme définitivement ou partiellement vous devez en avertir le staff.
Pareil pour des vacances, merci d’en prévenir le staff et/ou de faire un message sur le site [et sur le discord = facultatif]

Article 6
Vous pouvez être propriétaire de plusieurs entreprises dans le cadre d'un regroupement de plusieurs entreprises. Vous ne pouvez pas cumuler une autre activité à temps plein (Sapeurs-Pompiers, Policiers, Dépanneur ...) mais rien ne vous empêche de coopérer avec un groupe rebelle dans la limite du raisonnable.

Article 7
Vous pouvez fusionner deux entreprises ou créer un pôle industriel.

Article 8
Il est interdit de vendre d’autre produits ou matières que ceux que vous avez déclarés, vous encourez le risque d'être perquisitionné ainsi que de voir votre entreprise fermer.

Article 9
Une fois la licence obtenue, il vous est interdit de partager le matériel ou autre. Pour montrer que vous avez lu les le règlement, merci d’indiquer à la fin de la présentation : « Signature → [Nom + Prénom RP] ».

Article 10
Tout véhicule ou matériel réservé aux entreprises ne devra pas être utilisé pour des faits illégaux. (Farm, trafic, revente …)

Article 11
Vous pouvez cacher des produits illégaux du matériel illégal dans votre entreprise (en respectant l’article 1 ci- dessus), en revanche si une perquisition est mise en place dans les locaux de l’entreprise, l’entreprise pourra être définitivement fermée partiellement puis définitivement.

Article 12
Le Ministère des Entreprises Publiques peut à tout moment venir inspecter votre entreprise accompagné de Policier ou de la Douane ou tout simplement en personne infiltrée.

Nous vous rappelons que même si vous êtes PDG d’une entreprise, vous avez tout de même un chef, le Ministère des Entreprises Publiques, soit le Ministre des Entreprises Publiques. Vous vous devez de respecter les règles mise en place par le gouvernement !

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